Roland Rosoux Commander

I.P.P. nouveautés 2023 (partie 5) : rémunérations dirigeants et bénéfices d'entreprises

1 heures 59,00 €
Auditeur général aux services centraux de l’administration générale de la fiscalité, Roland Rosoux est professeur à l’Ordre des Experts Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, ainsi qu’à la Chambre Belge des Comptables, Experts comptables et Conseils fiscaux de Bruxelles. Il est rédacteur en chef de la Lettre fiscale belge et de la Revue trimestrielle de fiscalité belge. Retour à l’aperçu

Dans le 5eme module du commentaire de la déclaration I.P.P. exercice d’imposition 2023, Roland Rosoux analyse les modifications aux cadres XVI et XVII de la deuxième partie de la déclaration : les rémunérations des dirigeants et les bénéfices d'entreprises. Beaucoup d'attention est accordée aux avantages de toute nature. La jurisprudence importante et les questions parlementaires sur le sujet passent en revue.

Sont ainsi discutés : les rémunérations imposables, la fourniture gratuite de chauffage et/ou éléctricité, les abus dans le système de voitures de société, les travaux dans le cadre d'usufruit, à la lumière du nouveau droit des biens, la retenue à la source du précompte professionnel, le rejet de pertes antérieures en raison d'une caution personelle, la responsabilité solidaire pour paiement du précompte professionel, la notion d'activité professionnelle, la comptabilité probante, l'exonération des indemnités attribuées aux contribuables victimes des conséquences économiques de la crise de l'énergie, les provisions pour risques et charges.

Contenu de la formation

1 Cadre XVI : Rémunérations dirigeants ATN
2 Cadre XVI : Rémunérations dirigeants
3 Cadre XVII : Bénéfices d'entreprises
4 Questions