Roland Rosoux

I.P.P. nouveautés 2023 (partie 4) : cadres V à XV, de pensions à revenus divers


Auditeur général aux services centraux de l’administration générale de la fiscalité, Roland Rosoux est professeur à l’Ordre des Experts Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, ainsi qu’à la Chambre Belge des Comptables, Experts comptables et Conseils fiscaux de Bruxelles. Il est rédacteur en chef de la Lettre fiscale belge et de la Revue trimestrielle de fiscalité belge. Retour à l’aperçu

Après un dernier mot sur le cadre IV, le 4eme module de Nouveautés I.P.P. exercice d'imposition 2023 aborde les cadres V à XV : les pensions, les revenus de capitaux et biens mobiliers, les pertes antérieures et dépenses déductibles, les dépenses donnant droit à des réductions d'impôt et les revenus divers. Après ce module, la formation a atteint la deuxième partie de la déclaration.

Sont ainisi entre autres traités :
- pour le cadre IV : revenus imposables distinctement exonérés sans réserve de progressivité, le budget mobilité, le télétravail à l'étranger
- pour le cadre V: pensions et sportifs
- pour le cadre VII : droits d'auteur
- pour le cadre VIII : rentes alimentaires
- pour le cadre X : bornes de recharges et frais de garde d'enfants
- pour le cadre XV : le travail associatif au niveau social et fiscal, les revenus provenant de la vente de particulier à particulier d'électricité excédentaire