La voiture de société a-t-elle encore un avenir ?
Dans cet exposé, Olivier Evrard traîte la fiscalité des voitures de sociétés dans l'impôt des personnes physiques et impôt des sociétés. La matière devient de plus en plus complexe. Après quelques rappels en matière d'I.P.P. et d'I.S.O.C. - le contexte de la présentation - l'orateur présente 3 sujets en détail : la fiscalité des voitures de sociétés en fonction des taux d'émission de CO2, la déduction des frais de voitures à l'I.P.P. et la définition fiscale du véhicule hybride plug in. L’ensemble de l’exposé est traité par le biais d’applications pratiques et nombreux exemples.
Sujets traités: les frais forfaitaires comme alternative, le tax shift et le calcul d'impôt, les tranches d'imposition, le forfait longs déplacements, les 3 phases de la réforme I.S.O.C. et leur entrée en vigueur, le taux d'émission de CO2, la formule de base pour ATN voitures, le coefficient de correction, l'évolution des taux de référence, les tests d'émission NEDC 1.0, 2.0 et WLTP. l'émission de CO2 reprise sur le certificat d'immatriculation et reprise sur le certificat de conformité, le FAQ de l'administration fiscale du 25 mars 2020, le site web de la DIV, la déduction des frais de voiture à l'I.P.P., l'harmonisation des frais voiture entre l'I.S.O.C. et l'I.P.P., la clause de sauvegarde, les frais de carburant, , la formule de déduction, les plus-values et moins-values en cas de revente ultérieure, la définition fiscale du véhicule hybride plug in, la notion de véhicule correspondant et l'ATN d'un faux hybride.
La fiscalité automobile a fortement changée depuis 2020. Pour les déclarations I.P.P. et I.S.O.C. une mise à jour sur le sujet est donc indispensable.