Connaissez-vous les principes des normes internationales IAS/IFRS ? Quels sont les critères retenus par le droit pour déterminer la taille d’une société ? Savez-vous quelles sont les compétences des commissaires dans l’élaboration du rapport de contrôle ? Quelles formes la consolidation revêt-elle ?
Dans le Teleseminar « Droit comptable », Stéphane Mercier traite les aspects juridiques de la comptabilité des entreprises. Le droit comptable belge est ainsi abordé tout aussi bien dans ses dimensions internationales que par le biais de notions essentielles telles que les comptes annuels. Une attention particulière est accordée aux textes de loi issus notamment du Code des Sociétés, qui sont cités et analysés par l’orateur. Par ailleurs, des exemples concrets sont présentés pour aider les professionnels à mieux comprendre cette matière.
Tout d’abord, la formation débute par la présentation des normes comptables internationales en matière de comptabilité des entreprises. Le référentiel IAS/IFRS (International Accounting Standards et International Financial Reporting Standards) est décrit par le biais de ses principaux principes (image fidèle, principe de continuité, principe de substance over form, etc.), de son historique et des éléments des normes IAS/IFRS. Puis, est spécifiquement abordée la question des comptes annuels, grâce à la présentation des textes légaux de référence qui réglementent la matière de la comptabilité des entreprises en Belgique. Sont ainsi traités l’inventaire, le critère de la taille des sociétés, etc. Les obligations des entreprises relatives aux comptes annuels sont également exposées (dépôt, arrêté royal, compensation, prudence, réalisation des produits, règles d’évaluation). Par la suite, le rapport de gestion est évoqué et son contenu est notamment décrit. Puis, c’est le rapport de contrôle qui est présenté (rôle du commissaire, désignation, compétences, contenu du rapport). Enfin, le chapitre conclusif donne lieu à un exposé sur la consolidation. L’analyse de cette matière s’appuie sur sa définition, ses origines, son contenu et les thèmes tels que l’exemption, l’exclusion, le périmètre de consolidation, le rapport de gestion consolidée, etc.
L’expertise comptable en matière de droit comptable, offerte par Stéphane Mercier dans le cadre de ce Teleseminar, rassemble les connaissances indispensables avec lesquelles tout professionnel du chiffre doit être familier. Les exemples concrets aideront les professionnels à prendre possession de cette matière comptable et à intégrer efficacement ces nouvelles connaissances à leur pratique professionnelle quotidienne.