Connaissez-vous la liste des frais déductibles ? Quelle est la règle en application pour les locaux professionnels ? Quelle méthode adoptée pour les charges mixtes ? Comment comptabiliser les commissions et honoraires ?
Dans le Teleseminar « Déductibilité des charges professionnelles », Stéphane Mercier offre aux professionnels du chiffre un exposé des frais déductibles. La première partie consacrée aux conditions ouvrant à la déductibilité, détaille le cadre juridique actuellement en vigueur en ce qui concerne la déductibilité des frais professionnels. Le second volet de la formation, essentiellement consacré à la comptabilisation des frais professionnels, donne un aperçu complet et précis des types de frais qui ouvrent à la déduction. Comme à son habitude, le propos de l’orateur est étayé par de nombreux exemples pratiques et d’éléments de jurisprudence.
Tout d’abord, la formation débute par la description du cadre juridique en vigueur dans le domaine de la déductibilité des frais professionnels. Sont ainsi successivement traités les conditions à la déduction des frais professionnels et les articles 49 à 53 du Code des Impôts sur le revenu. Puis est décrite la typologie des frais professionnels et leur traitement comptable en termes de déduction. Sont donc successivement traités : les locaux professionnels, les imprimés, les fournitures de bureau, la poste, le téléphone, la publicité, les charges mixtes, les voitures, les voitures mixtes, les minibus, les frais de voiture, les frais de restaurant et de réception, les frais de voyage et de déplacement, les assurances, les rémunérations, les charges sociales, les dotations aux amortissements, les frais accessoires sur l’acquisition d’un terrain, les provisions pour risques et charges, les commissions et honoraires, les autres charges d’exploitation, les amendes, les débours, les frais financiers, la requalification, le leasing, les dépenses propres à l’employeur, la procédure fiscale et la cotisation spéciale sur commissions secrètes.
L’expertise comptable en matière de déductibilité des frais professionnels, offerte par Stéphane Mercier dans le cadre de ce Teleseminar, rassemble les connaissances indispensables avec lesquelles tout professionnel du chiffre doit être familier afin de réaliser d’assurer au mieux la comptabilité de ses clients. Des exemples concrets aideront les professionnels à prendre possession de cette matière comptable et à intégrer efficacement ces nouvelles connaissances à leur pratique professionnelle quotidienne.