Connaissez-vous les taux appliqués dans le cas de l’hébergement chez un exploitant agricole ? Savez-vous dans quels cas un exploitant de friterie est dispensé de délivrer des notes ou reçus ? Quelles opérations sont taxables à 12% ou à 21% chez le traiteur ? Quelles caractéristiques distinguent le régime normal du régime forfaitaire, appliqué aux cafetiers et aux glaciers ?
Au cours de la formation « T.V.A. : le secteur de l’HORECA », vous pourrez prendre connaissance de toutes les règles en matière de T.V.A. appliquées au secteur de l’HORECA. Grâce à une description minutieuse de chaque secteur d’activité de l’HORECA, Michel Ceulemans évoque les différents taux en vigueur pour les types variés de services réalisés dans ce secteur très vaste et hétérogène. Les définitions et commentaires fournis par l’orateur sont complétés par des indications précieuses concernant les opérations à effectuer pour faire le calcul de la T.V.A.
Le thème de la T.V.A. appliquée dans le secteur de l’HORECA est traité par secteur d’activité. Tout d’abord est évoqué le secteur de l’hôtellerie. Après la définition générale du secteur, les particularités de chaque domaine d’activité sont analysées (pension de famille, chambres d'hôtes, maisons de jeunes, maisons de repos, « Appart-hôtel », exploitation agricole, etc.). Cette première partie se conclut sur les services accessoires, la vente de biens divers, la ventilation des recettes par taux, les souches, etc. La deuxième partie est dédiée aux restaurateurs (caisses enregistreuses, client invité, paiement par carte de crédit, etc.). Ensuite est analysé le secteur des friteries (location de salle, pourboire, régimes normal et forfaitaire, souches, dispense de notes, etc.). Les traiteurs constituent la quatrième partie de la formation (fourniture de nourriture et de boissons, mise à disposition de récipients et de matériel, etc.). Puis, la T.V.A. chez les cafetiers est étudiée (services accessoires, prêt de matériel par une brasserie, souches, organisation occasionnelle de banquets, etc.). Ensuite, le secteur des glaciers occupe toute l’attention de l’orateur (vente de glaces et de boissons, etc.). Dans un sixième point, les salons de consommation sont traités (types de salons, régime forfaitaire, ventilation des recettes comptoir et salon, etc.). Puis, c’est au tour des campings (types de terrain, campings provinciaux, communaux ou publics, exploitants agricoles, emplacements, services accessoires taxables, etc.). En conclusion, sont traités les différents taux de T.V.A. pratiqués dans le secteur (6%, 12% et 21%) et notamment les services de restaurant et de restauration, les taux de T.V.A. différents, le système de caisse enregistreuse et la barre des 10%.
Le teleseminar « T.V.A. : le secteur de l’HORECA » offre aux professionnels du chiffre un état des lieux exhaustif de la question afin de leur donner toutes les connaissances et tous les instruments indispensables à leur activité professionnelle.