Serge Mary

Obligations déclaratives à la T.V.A.


 Serge Mary est expert en matière de TVA belge et internationale. Il a travaillé successivement à l’administration belge de la TVA, au sein du département taxes indirectes de PricewaterhouseCoopers Tax Consultants, avant de créer sa propre société de consultance. Il est spécialisé en matière d’études pour la Commission européenne dans le cadre de l’amélioration du régime commun de TVA européen, de la mise en place de régimes de TVA dans l’Union européenne (Roumanie et Malte) et hors de l’Union (Dubai, Laos) financée par des organisations internationales telles que l’Union européenne, l’OCDE et la Banque mondiale. Il est aussi spécialisé en matière de formation TVA au niveau international (Russie, Egypte, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Roumanie, Laos, Kazakhstan, Karnataka (état de l’Inde)). Il est l’auteur de nombreux ouvrages techniques sur la TVA. Retour à l’aperçu

Connaissez-vous le détail des obligations déclaratives à la T.V.A. ? Savez-vous faire le tri des T.V.A. dues en fonction des différentes grilles ? Quels assujettis sont concernés par la déclaration spéciale à la T.V.A. ? Quelles sanctions sont encourues en cas de non-déclaration spéciale à la T.V.A. ?

Assurée par Serge Mary, la formation fournit un exposé précis des obligations déclaratives à la T.V.A. et des listings employés. Elle offre ainsi une description précise de la manière dont le formulaire déclaratif via l’application INTERVAT doit être rempli. A l’aide d’impressions d’écran et d’exemples, l’orateur présente les cadres et grilles propres à chaque type de déclarations : déclaration périodique ordinaire, liste annuelle des clients assujettis, relevé des opérations intracommunautaires et déclaration spéciale.

Thèmes traités : cadres I, II et III : renseignements généraux, opérations à la sortie, grille 00, grilles 01, 02 et 03, grille 44, grille 45, grille 46, grille 47, grille 48 et 49, grilles 81, 82 et 83, base imposable des notes de crédit, grille 86, grille 87, travaux immobiliers, importations de bien avec report de paiement de la taxe, grille 88 ; cadre IV à IX : TVA due, TVA déductible, solde, acompte de décembre ; liste annuelle des clients assujettis ; relevé à la TVA des opérations intracommunautaires : fonction, périodicité, opérations, sanctions, etc. ; déclaration spéciale à la T.V.A. : assujettis concernés, déclaration paiement et dépôt, personnes redevables de la taxe, sanctions, renseignements généraux, base imposable des opérations à déclarer, cadres III à VI.