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Formation

TVA Module 45 : la déclaration TVA - opérations à l'entrée

Analyse des opérations à l'entrée en TVA, incluant acquisitions intracommunautaires, auto-liquidations et régularisations pour une conformité fiscale précise.

1 h € 59,00
François Coutureau
François Coutureau
Intervenant réputé auprès des instituts, François Coutureau est premier attaché des Finances, Services centraux TVA – SPF Finances. En tant que conseiller, il intervient fréquemment auprès des Services Centraux TVA de l'Administration Générale de la Fiscalité. Il fait également partie des collaborateurs scientifiques de l’ULg–Tax Institute.
Série de formations

Cette formation fait partie d'une série. Optez pour le parcours complet et bénéficiez d'un tarif plus avantageux.

Fondations en T.V.A.

Maîtrisez la TVA de A à Z avec cette formation complète de 50 heures. Approfondissez vos connaissances sur les règles fiscales, les obligations légales et les pratiques comptables grâce à des modules détaillés, animés par des experts du domaine.

54 h
Formations (54)
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 54 : facturation électronique structurée
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 53 : la chaîne TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 52 : la franchise européenne
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 51 : la franchise
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 33 : les taux - demolition et reconstruction
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 50 : sources
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 49 : exercices - prestations de services
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 48 : exercices - livraisons de biens
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 47 : exercices - la déclaration TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 46 : prescriptions et procédures
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 45 : la déclaration TVA - opérations à l'entrée
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 44 : la déclaration TVA - opérations à la sortie
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 43 : les prestations complexes
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 42 : la facturation et intermediaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 41 : le redevable
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 40 : le fait générateur et exigibilite
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 39 : la location immobilière
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 38 : les autres exemptions
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 37 : les exemptions médicales et paramédicales
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 36 : corrections du droit à déduction
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 35 : le droit à déduction dans l'automobile
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 34 : le droit à déduction
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 32 : les taux - travaux de transformation
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 31 : les taux - biens et services soumis à 12 et 0
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 30 : les taux - biens soumis à 6
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 29 : la base d'imposition - cas particuliers
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 28 : la base d'imposition - valeur de la contrepartie
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 27 : la base d'imposition
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 26 : fait générateur et exigibilité
  • François Coutureau, 1 h, TVA module 25 : la localisaton des prestations de services B2C
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 24 : la localisation des prestations de services B2B
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 23 : les prestations de services
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 22 : l’entrepôt TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 21 : les importations
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 20 : les exportations
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 19 : les opérations triangulaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 18 : les envois en consignation et ventes en chaînes
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 17 : les ventes à distance intracommunautaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 16 : les ventes à distance extracommunautaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 15 : les livraisons et acquisitions intracommunautaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 14 : les livraisons intracommunautaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 13 : lieu des livraisons
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 12 : livraison de biens immeubles
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 11 : exceptions à la livraison, les prélèvements
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 10 : exceptions à la livraison, universalité de biens, (non-)transfert
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 9 : la livraison de biens
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 8 : marge, forfait et franchise
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 7 : l'unité TVA - cas d’application
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 6 : l'unité TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 5 : les assujettis non établis
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 4 : les catégories d'assujettis
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 3 : le non-assujetti
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 2 : l’assujetti à la TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 1 : principes généraux de la taxe sur la valeur ajoutée
Au programme

Cette formation analyse les opérations à l'entrée dans la déclaration TVA, détaillant les bases d'imposition, les auto-liquidations et les régularisations fiscales. Elle explique comment traiter les acquisitions intracommunautaires, les notes de crédit et les corrections négatives, en mettant en parallèle les cases liées aux entrées avec celles des sorties pour un suivi cohérent des déclarations. Les modules couvrent les cadres des opérations à l'entrée, des taxes dues et des taxes déductibles, avant de conclure avec un résumé et des questions.

Le premier module aborde les cases spécifiques aux opérations à l'entrée, comme celles dédiées aux acquisitions intracommunautaires, aux corrections et aux reports de perception. Il met en avant les informations utiles pour d'autres administrations, comme la Banque Nationale, qui utilisent les données déclarées pour des statistiques. Les explications incluent également les règles de déclaration en cas de cessation d'activité ou de vente de biens d'investissement, ainsi que les ajustements nécessaires pour éviter les révisions futures. Le second module se concentre sur les taxes dues et leur déclaration. Il explique comment remplir correctement les cases relatives aux opérations soumises à TVA, notamment en cas d'auto-liquidation ou de report. Les processus spécifiques aux importations, y compris les autorisations permettant d'éviter le préfinancement de la TVA, y sont également abordés. Les liens entre les cases pour les opérations intracommunautaires et les listings correspondants sont mis en lumière pour assurer la cohérence et prévenir les fraudes. Le troisième module traite des taxes déductibles, en détaillant les critères pour une déduction correcte, les jurisprudences pertinentes et les ajustements requis en cas de prorata. Il met l’accent sur l’importance d’une gestion rigoureuse pour éviter les erreurs et les sanctions.

Cette formation offre une compréhension approfondie des opérations à l'entrée, indispensable pour une gestion fiscale conforme et efficace. Recommandée pour les professionnels de la comptabilité et de la fiscalité, elle permet de maîtriser les subtilités de la déclaration TVA et d’optimiser la conformité légale.

Table de matière

1

Les opérations à l’entrée
Cases 81 et 82
Case 83
Affectation
Montant des notes de crédit reçues et des corrections négatives
Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et ventes ABC
Autres opérations à l’entrée pour lesquelles la T.V.A. est due par le déclarant
Report de perception
Case 88

2

T.V.A. relative aux opérations déclarées en grilles 01, 02, 03, 86, 87 et 88
Diverses régularisations T.V.A. en faveur de l’Etat

3

T.V.A. déductible
Case 64
Jurisprudence

4

Résumé
Question n°1
Question n°2
Question n°3