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Formation

TVA Module 20 : les exportations

Maîtrisez la fiscalité des exportations, les exemptions de TVA et les règles spécifiques hors Union européenne pour assurer leur conformité.

1 h € 59,00
François Coutureau
François Coutureau
Intervenant réputé auprès des instituts, François Coutureau est premier attaché des Finances, Services centraux TVA – SPF Finances. En tant que conseiller, il intervient fréquemment auprès des Services Centraux TVA de l'Administration Générale de la Fiscalité. Il fait également partie des collaborateurs scientifiques de l’ULg–Tax Institute.
Série de formations

Cette formation fait partie d'une série. Optez pour le parcours complet et bénéficiez d'un tarif plus avantageux.

Fondations en T.V.A.

Maîtrisez la TVA de A à Z avec cette formation complète de 50 heures. Approfondissez vos connaissances sur les règles fiscales, les obligations légales et les pratiques comptables grâce à des modules détaillés, animés par des experts du domaine.

54 h
Formations (54)
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 54 : facturation électronique structurée
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 53 : la chaîne TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 52 : la franchise européenne
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 51 : la franchise
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 33 : les taux - demolition et reconstruction
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 50 : sources
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 49 : exercices - prestations de services
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 48 : exercices - livraisons de biens
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 47 : exercices - la déclaration TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 46 : prescriptions et procédures
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 45 : la déclaration TVA - opérations à l'entrée
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 44 : la déclaration TVA - opérations à la sortie
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 43 : les prestations complexes
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 42 : la facturation et intermediaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 41 : le redevable
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 40 : le fait générateur et exigibilite
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 39 : la location immobilière
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 38 : les autres exemptions
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 37 : les exemptions médicales et paramédicales
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 36 : corrections du droit à déduction
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 35 : le droit à déduction dans l'automobile
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 34 : le droit à déduction
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 32 : les taux - travaux de transformation
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 31 : les taux - biens et services soumis à 12 et 0
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 30 : les taux - biens soumis à 6
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 29 : la base d'imposition - cas particuliers
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 28 : la base d'imposition - valeur de la contrepartie
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 27 : la base d'imposition
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 26 : fait générateur et exigibilité
  • François Coutureau, 1 h, TVA module 25 : la localisaton des prestations de services B2C
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 24 : la localisation des prestations de services B2B
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 23 : les prestations de services
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 22 : l’entrepôt TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 21 : les importations
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 20 : les exportations
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 19 : les opérations triangulaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 18 : les envois en consignation et ventes en chaînes
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 17 : les ventes à distance intracommunautaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 16 : les ventes à distance extracommunautaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 15 : les livraisons et acquisitions intracommunautaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 14 : les livraisons intracommunautaires
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 13 : lieu des livraisons
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 12 : livraison de biens immeubles
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 11 : exceptions à la livraison, les prélèvements
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 10 : exceptions à la livraison, universalité de biens, (non-)transfert
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 9 : la livraison de biens
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 8 : marge, forfait et franchise
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 7 : l'unité TVA - cas d’application
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 6 : l'unité TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 5 : les assujettis non établis
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 4 : les catégories d'assujettis
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 3 : le non-assujetti
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 2 : l’assujetti à la TVA
  • François Coutureau, 1 h, TVA Module 1 : principes généraux de la taxe sur la valeur ajoutée
Au programme

Les exportations, sujet central de cette formation, s'inscrivent dans le cadre des opérations extracommunautaires et se distinguent des échanges intracommunautaires par leurs règles spécifiques. L’accent est mis sur les aspects liés à la TVA et aux droits de douane, tout en abordant la détaxation à la sortie de l’Union européenne et les conditions nécessaires à l'exemption fiscale. Les modules incluent une introduction aux relations avec les pays tiers, les règles applicables aux exportations, le traitement particulier du Royaume-Uni et de l’Irlande du Nord, ainsi que les questions de transport et d'exportation indirecte.

Le premier module détaille les relations entre TVA et droit de douane, en expliquant leurs différences fondamentales et leur impact économique. La notion de territoire TVA est également abordée, offrant une base solide pour comprendre les principes sous-jacents aux exportations. Ensuite, les conditions essentielles des exportations sont explorées, notamment la libre circulation des biens, le transport et les délais, ainsi que les règles applicables aux biens transportés dans les bagages personnels des acheteurs. Les particularités de la preuve d’exportation pour ces biens sont également examinées. Le module suivant se concentre sur le traitement fiscal des transactions avec le Royaume-Uni et l’Irlande du Nord. Il clarifie les règles spécifiques découlant du Brexit et leur impact sur les exportations depuis l’Union européenne. Par la suite, le rôle du transport dans les exportations est approfondi, y compris les prestations liées à l’importation et à l’exportation, les mécanismes d’exportation indirecte et les suspensions de TVA. Pour conclure, le résumé et les questions permettent de récapituler les points clés et de tester la compréhension des concepts abordés.

Cette formation offre une compréhension complète des règles d'exportation en matière de TVA, renforçant les compétences des professionnels pour gérer efficacement ces transactions. Elle constitue un outil essentiel pour maîtriser la fiscalité des exportations, optimiser leur traitement et assurer leur conformité avec les exigences réglementaires.

Table de matière

1

Introduction
1ère conséquence : relations avec les pays tiers
2ème conséquence : différence entre TVA et droit de douane
Aspects économiques du droit de douane
Territoire TVA

2

Principe
Biens exportés autrement que dans les bagages personnels de l’acheteur
1ère condition : biens en libre circulation
2ème condition : transport des biens
3ème condition : délai de l'exportation
Biens exportés par l’acheteur dans ses bagages personnels

3

United Kingdom
Irlande du Nord

4

Prestations de transport liées à l’importation et à l’exportation
Exportation « indirecte »
Suspension du paiement de la TVA

5

Résumé
Question n°1
Question n°2
Question n°3